Mentions légales

Publication

Le présent site est édité et géré par :

SARL NUMERI COLOR

298 avenue du Club Hippique - 13090 Aix-en-Provence

Tél : 0442292641

Capital social : 8000 €

SIRET : 493 807 069 00023

Code APE : 5819Z

RCS : Aix-en-Provence B 493 807 069

N° de TVA : FR68 493 807 069

Le directeur de la publication du site web "www.numericolor.fr" est M. Yoann BROLIN, en qualité de gérant.

Conception, réalisation et hébergement du Site

Réalisation : @dngraphisme dont le siège social se situe au 8 rue courteisade, 13320 Bouc-Bel-Air.

Hébergeur : OVH 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 Tél : 09 72 10 10 07

Droits de propriété intellectuelle

Nous avisons les internautes que la totalité des éléments composant le site :

• est protégée par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies,
des dessins, des séquences, des phonogrammes, des vidéoclips, ... ;

• est protégée par la législation sur les marques : ce peut être notamment les logos, symboles, ...

Les droits relatifs à ces éléments sont réservés.
En conséquence, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique,...) sont interdites sans l’autorisation écrite préalable du ou des auteur(s), sous réserve des exceptions visées à l’article L122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000€ d’amende.

Charte de confidentialité et de protection des données personnelles

Les informations nominatives collectées par NUMERI COLOR, et fournies par vos soins au moyen du formulaire, font l’objet d’un traitement informatisé et ont pour finalité la gestion commerciale et administrative et de votre dossier. Ces informations sont strictement confidentielles. En aucun cas, elles ne seront communiquées à des tiers.

Le traitement de ces informations est licite car basé sur votre consentement et votre intérêt légitime.

Ces informations sont conservées de manière confidentielle durant toute la durée de la relation commerciale.

En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression sur les données nominatives vous concernant.

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

SARL NUMERI COLOR

298 avenue du Club Hippique - 13090 Aix-en-Provence

ou par mail à info@numericolor.fr

Exonération de responsabilité

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

Cookies

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le Site.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer l’utilisateur de la présence de cookies.

L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits reconnus par la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée s’agissant des données à caractère personnel le concernant, communiquées par le biais des cookies, dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, dont la violation fait encourir des sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.